Jean-Paul Carteret
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Carteret (Jean-Paul, René)
maire de Lavoncourt (Haute-Saône), président d'une association départementale de maires ruraux ; 51 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
51
"
nomme_par
=
"
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000046850463
(source JORF)
nomination
01 Janvier 2023
01/01/2023
De:
Jean-Paul CARTERET
titulaire
Objet:
membres de la commission de l'éducation populaire du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
Au titre du collège des collectivités territoriales
Groupe:
Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
JORFTEXT000045332702
(source JORF)
nomination
11 Mars 2022
11/03/2022
De:
Jean-Paul CARTERET
titulaire
Objet:
membres du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
Au titre du collège des collectivités territoriales
Groupe:
Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
JORFTEXT000045057726
(source JORF)
nomination
21 Janvier 2022
21/01/2022
De:
Carteret (Jean-Paul, René)
maire de Lavoncourt (Haute-Saône), président d'une association départementale de maires de communes rurales ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
42
"
nomme_par
=
"
Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000037615089
(source JORF)
nomination
16 Novembre 2018
16/11/2018
